Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Scaramouche l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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1. Éditeurs du site

Le site Scaramouche constitue une vitrine commune permettant de présenter des services et prestations proposés conjointement par deux professionnelles indépendantes.

Scaramouche n’est ni une société de production, ni une association, ni une personne morale. Il s’agit d’un nom et d’un support de communication partagé.

Le site est édité conjointement par deux auto-entrepreneuses indépendantes, agissant en collaboration, sans création de société ou de structure juridique commune.

Chaque prestation fait l’objet d’une facturation distincte, émise individuellement par chacune des auto-entrepreneuses.

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Auto-entrepreneuse n°1

• Nom : ZAMUNER

• Prénom : Manon

• Statut : Auto-entrepreneuse

• Numéro SIRET : 99337480000015

• Code APE : 9002Z - Activités de soutien au spectacle vivant

• Adresse email : pro.scaramouche@gmail.com

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Auto-entrepreneuse n°2

• Nom : FRIKH

• Prénom : Amina

• Statut : Auto-entrepreneuse

• Numéro SIRET : 99319899300012

• Code APE : 8211Z 

• Adresse email : pro.scaramouche@gmail.com

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Scaramouche (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des éditrices.

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4. Responsabilité

Les éditrices s’efforcent de fournir sur le site Scaramouche des informations aussi précises que possible. Toutefois, elles ne pourront être tenues responsables des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Les éditrices n’exercent aucun contrôle sur ces sites et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu.

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5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.

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6. Droit applicable

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter les éditrices à l’adresse email indiquée ci-après : pro.scaramouche@gmail.com